Comment se faire rembourser la TVA à la douane ?

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  • Remboursement TVA Douane

Comment se faire rembourser la TVA à la douane ?

Vous êtes résident permanent au Brésil (ou dans n’importe quel pays hors Union Européenne d’ailleurs), alors sachez que vous pouvez (en partie) vous faire rembourser la TVA à la douane sur les produits que vous avez achetés en France ! Cela demande un peu d’organisation et de paperasse (cocorico !) mais ça peut vraiment valoir le coup. Alors comment faire pour se faire rembourser la TVA à la douane ? On vous explique tout !

La détaxe, qu’est-ce que c’est ?

Comme vous le savez, la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée ou VAT en English) est une taxe appliquée sur les produits. En France, le taux standard est de 20% mais peut varier selon la nature des produits. Si vous avez votre résidence habituelle dans un pays non-membre de l’Union Européenne, comme le Brésil au hasard, et que vous remplissez certaines conditions que nous détaillons ci-dessous, vous pouvez demander la détaxe des produits achetés en France et donc vous faire rembourser une partie de la TVA. Sympa, non ?

Les conditions d’éligibilité à la détaxe des produits en France

Afin d’être éligible à ce remboursement de TVA à la douane, vous devez remplir quelques conditions concernant votre situation personnelle et les produits que vous avez acquis. Les conditions d’éligibilité à la détaxe sont les suivantes :

  • avoir acheté pour plus de 175 € dans le même magasin, le même jour ;
  • résider habituellement hors de l’Union européenne, quelle que soit votre nationalité ;
  • être de passage en France pour moins de 6 mois ;
  • être âgé de 16 ans au moins.

Attention, certains types produits ne sont pas éligibles à la détaxe (tabacs manufacturés, armes, etc.) dont nous vous invitons à consulter le détail sur le site des douanes françaises. De même, les achats commerciaux (en gros) ne peuvent pas être détaxés.

Vous êtes éligible ? Bravo ! Nous pouvons donc passer à l’étape suivante.

Comment se faire rembourser la TVA à la douane ?

Lorsque vous réalisez votre achat en magasin, vous devez demander au commerçant de vous remettre un bordereau de vente à l’exportation. Celui-ci doit être signé à la fois par vous et par le commerçant.

A l’aéroport, le jour de votre départ de France, il vous faudra vous rendre au bureau de détaxe (« Tax Refund ») pour faire enregistrer vos bordereaux par le Bureau des Douanes. Attention, pensez à arriver un peu de temps à l’avance car ces formalités doivent se faire avant l’enregistrement de vos bagages. Pour faire valider vos bordereaux par les douanes, 2 solutions :

  • de manière manuelle au Bureau des Douanes ;
  • de manière électronique via les bornes PABLO : pour plus d’informations, vous pouvez regarder la vidéo d’explication (un peu flippante !) à la fin de cet article.

Vous trouverez ci-dessous les emplacements des bureaux de détaxe pour les aéroports Charles-de-Gaulle et Orly. Si vous quittez la France depuis un autre aéroport, nous vous conseillons de vous renseigner à l’avance pour savoir si celui-ci dispose d’un bureau de détaxe.

>> Bureaux de détaxe et bornes PABLO à l’aéroport Paris-Orly :

BUREAUX DE DÉTAXE BORNES PABLO
Terminal Sud – Départs – Porte G Terminal Sud – Départs – Porte G
Terminal Ouest – Arrivées – Porte E Terminal Ouest – Départs – Porte H


>> Bureaux de détaxe et bornes PABLO à l’aéroport Paris-Charles de Gaulle :

BUREAUX DE DÉTAXE BORNES PABLO
Terminal 1 – CDGVAL – Hall 6 Terminal 1 – CDGVAL – Hall 6
Terminal 2A – Départs – Porte 5 Terminal 2A – Départs – Porte 5
Terminal 2C – Départs – Porte 4 Terminal 2C – Départs – Porte 4
Terminal 2E – Départs – Porte 8 Terminal 2E – Départs – Porte 8
Terminal 2F – Arrivées Terminal 2F – Arrivées
Terminal 3 – Départs – Zone Douane Internationale Terminal 3 – Départs – Zone Douane Internationale

Un dernier effort : envoyez vos bordereaux aux commerçants !

Détaxe Aéroport

Agence Travelex à l’aéroport

Vous êtes arrivés jusqu’ici ? Félicitations, vous êtes courageux ! Il ne vous reste maintenant plus qu’à envoyer vos bordereaux de vente à l’exportation aux commerçants. Certains n’acceptent que les courriers, d’autres comme la FNAC acceptent les emails. Au bout de quelques jours (parfois semaines…), le commerçant devrait procéder à votre remboursement soit par chèque soit par virement bancaire.

Il existe toutefois une autre solution pour obtenir un  remboursement en cash de votre TVA directement à l’aéroport, c’est de passer par un prestataire de services comme Travelex. Une petite commission vous sera prélevée mais cela vous épargnera quelques formalités administratives.

En résumé

Comme vous pouvez le constater, le remboursement de TVA à la douane relève quelque peu du parcours du combattant administratif. Toutefois, cela peut valoir le coup pour des achats un peu conséquent. Par exemple, si vous achetez pour 1.000 € de matériel informatique à la FNAC, celle-ci vous rembourse la TVA à hauteur de 13%, ce qui fait tout de même 130 € d’économie. Enfin, sachez que la détaxe est cumulable avec les soldes ou toute autre opération promotionnelle !

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à jeter un œil à la documentation officielle des douanes françaises.

Comment fonctionne la détaxe électronique PABLO en vidéo ?

À propos de l'Auteur :

Créé par un Français installé à São Paulo, LostInBrasil est un blog destiné à tous les Francophones en visite ou installés au Brésil. Des bons plans, de l’actu, des astuces pour vos démarches au Brésil, LostInBrasil est un lieu d’échange et d’entraide !

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